Etre le partenaire privilégié du chef d’entreprise

(Article disponible en français uniquement. Le contenu de cet article concerne exclusivement les résidents français.)

La crise du COVID 19 doit inciter le dirigeant d’entreprise à entamer un dialogue stratégique avec sa banque privée. L’ingénieur patrimonial, aux côtés des conseils habituels du chef d’entreprise, accompagne le dirigeant dans des réflexions structurantes sur son patrimoine privé et professionnel avec une priorité : construire une stratégie à long terme tout en restant suffisamment agile pour s’adapter et saisir les opportunités.

Nous connaissons le rôle essentiel que les chefs d’entreprise jouent dans l’économie de notre pays, générant de la croissance et de l’emploi. La crise sanitaire, dont nous ne mesurons pas encore pleinement les impacts, a eu des conséquences immédiates sur les entreprises : fermetures, arrêt de la production, adaptation des circuits de distribution… Des mesures d’urgence ont été prises, et le secteur bancaire dans son ensemble a répondu présent pour accompagner les dirigeants d’entreprise, notamment en distribuant les PGE (prêts garantis par l’Etat, ou plutôt partiellement garantis car il est important de rappeler que les banques conservent une part de risque sur ces crédits).

Ce choc exogène, qui a certes mis tous les citoyens sur un pied d’égalité face au virus, a toutefois pesé et continuera à peser de manière très différenciée sur les acteurs économiques selon les secteurs, le degré de digitalisation, l’impact des mesures de distanciation sociale, la structure financière et le poids de la dette. Des changements dans le paysage concurrentiel sont à prévoir, mais aussi des recompositions actionnariales et des injections de capital pour soulager les entreprises fortement endettées. Des stratégies immobilières adaptées pourront également permettre de dégager des marges de manœuvre. Parce que ces sujets nécessitent un accompagnement global, notre approche intégrée « Société Générale Entrepreneur » réunit au cœur de chaque région des experts des solutions de haut de bilan (levée de fonds, fusions-acquisitions), de l’immobilier et des sujets patrimoniaux.

Si crise est souvent synonyme d’opportunité, la période actuelle ne fait pas exception en matière patrimoniale. On a d’ailleurs observé une activité très soutenue des particuliers sur les marchés financiers : l’AMF a ainsi relevé plus de 150.000 nouveaux investisseurs au cours des 6 premières semaines de crise, dans un contexte de fort écartement des performances boursières. Au-delà des perspectives financières, le moment est propice à une revue des opportunités patrimoniales qui existent en pareille situation. Bien qu’une stratégie patrimoniale s’inscrive généralement dans un temps long, il est essentiel de faire preuve d’agilité. Par exemple, il peut être opportun d’amorcer ou accélérer une stratégie de transmission en réalisant des donations reposant sur une valorisation de « bas de cycle ». Autre illustration : avec le Prélèvement Forfaitaire Unique à 30%, la fiscalité des dividendes est à un niveau qui permet d’appréhender des liquidités dans de bonnes conditions. N’oublions toutefois pas la « petite rétroactivité fiscale » qui induit une incertitude jusqu’au 31 décembre sur la fiscalité des revenus de l’année en cours. Plus globalement, quelle stratégie adopter face aux probables évolutions en matière de fiscalité ? Parmi les questions, peu appellent une réponse tranchée mais toutes méritent d’être discutées. C’est le rôle des ingénieurs patrimoniaux d’accompagner cette réflexion, en intégrant l’ensemble des paramètres dans l’équation (situation personnelle, familiale, professionnelle et objectifs entrepreneuriaux). Cet accompagnement et ce décryptage prennent tout leur sens dans un contexte de forte incertitude fiscale, qu’il s’agisse du financement à venir du coût de la crise ou du débat des derniers mois sur la fiscalité des successions.

Plus fondamentalement, cette crise a mis en exergue les besoins de protection, de prévoyance et d’organisation tant professionnels que patrimoniaux des dirigeants. Plusieurs solutions existent pour préparer l’avenir et se prémunir contre les accidents de la vie, qui peuvent avoir des répercussions défavorables sur le fonctionnement d’une entreprise. Première étape : s’assurer que toutes les dispositions ont été prises de sorte à assurer la continuité de l’entreprise en cas de disparition ou d’incapacité du dirigeant (nomination d’un dirigeant successif, clauses d’agrément ou de préemption pour encadrer les entrées d’actionnaires etc…). Parmi les instruments de prévoyance les plus performants, le Pacte Dutreil permet d’assurer la pérennité de l‘entreprise en limitant l’impact fiscal associé à sa transmission grâce à un abattement de 75% sur la valeur de l’entreprise : s’il est possible de mettre en place cette solution à titre posthume, l’anticiper présente de nombreux avantages et permet notamment de faire courir les délais de conservation (6 ans). De manière générale, l’anticipation est clé pour ne pas faire subir à l’entreprise les conséquences d’une succession mal préparée, et les outils existent pour une stratégie sur-mesure qui réponde aux objectifs et priorités de chacun : transmission en pleine propriété ou en démembrement, approche transgénérationnelle…

Autre outil qui devrait être systématisé, le mandat de protection future permet de désigner par avance une ou plusieurs personnes chargée(s) de gérer son patrimoine privé en cas d’incapacité, ce qui garantit une forme de continuité dans la gestion mise en œuvre, sans intervention du juge.

Toutes ces solutions, et d’autres encore, sont à analyser avec l’appui de l’ensemble des conseils des chefs d’entreprise.

En France, une soixantaine d’ingénieurs de Société Générale Private Banking réalisent près de 1000 diagnostics patrimoniaux chaque année afin d'apporter des réponses adaptées aux objectifs personnels, professionnels et patrimoniaux des clients. Ils interviennent aux côtés des conseils des dirigeants que sont principalement les avocats, les notaires, les experts-comptables.