Paroles d'Expert - Le FIAR

Le Luxembourg offre un environnement attractif et sécurisé pour les investisseurs du monde entier. Sa stabilité politique et économique, ainsi que son cadre réglementaire ont toujours favorisé le développement de solutions et de services financiers innovants au cœur de l'Europe. Luxembourg, est un centre majeur pour les investissements alternatifs.  Le fonds d'investissement alternatif réservé dit FIAR en est le parfait exemple.

Le FIAR : définition

Le FIAR est un véhicule d'investissement collectif non régulé luxembourgeois créé en 2016. Il relève de la directive « AIFM directive » qui a pour objectif d’instaurer un cadre réglementaire harmonisé pour les fonds alternatifs distribués au sein de l’Union Européenne (UE). Le FIAR est un véhicule à la fois souple et agile :

- Souple parce qu’il permet d'investir dans tous types d'actifs.

- Et agile car il peut être constitué et opérationnel en quelques semaines pour autant qu'il soit géré par un manager AIFM.

Ce qui n’est pas le cas des autres fonds traditionnels luxembourgeois - UCITS, FIS, SICAR – qui doivent être préalablement agréés par le régulateur avant d’être opérationnels. Cette procédure peut prendre plusieurs mois.

Dans quels buts et quels profils de clients ?

Concrètement, le FIAR peut investir dans n’importe quelle classe d’actifs : private equity, immobilier, infrastructure, dette privée ainsi que plus généralement les titres cotés de tous types. Il est réservé aux investisseurs avertis, et aux institutionnels ou professionnels. Mais on voit une tendance forte depuis 4 ans de grandes familles pour constituer seules ou à plusieurs (sous un format « club deal ») des FIAR afin de structurer leurs investissements immobiliers, private equity mais aussi des actifs de type Œuvre d'arts ou véhicules de collection.

Quels sont les aspects juridiques et fiscaux du FIAR ?

Sur le plan juridique, le FIAR peut être structuré sous forme de fonds (type Fonds Commun de Placement / FCP) ou de société. La forme sociétaire est la forme la plus répandue car elle permet aux investisseurs de bénéficier de toute la souplesse du droit des sociétés luxembourgeoises et travailler sur des thématiques structurantes comme les pactes d’actionnaires ou la gouvernance familiale lui conférant ainsi un caractère transgénérationnel. Sur le plan fiscal, le FIAR peut recouvrir deux régimes fiscaux différents,

- Le régime dit « FIS » par défaut : le véhicule n’est alors pas assujetti à l’IS mais à une simple taxe d’abonnement équivalente à 0,01% de l’actif net investit au sein du fonds.

- le régime dit « SICAR » sur option, si le fonds a pour objet d’investir principalement dans le capital-risque. Dans ce cas-là, le FIAR sera soumis à l’IS sous certaines modalités

Le FIAR s’inscrit dans la volonté du législateur luxembourgeois à proposer aux investisseurs un cadre neutre fiscalement. En effet, aucune retenue à la source n’est opérée sur les distributions de dividendes, les plus-values ou bonis de liquidation de FIAR.

Un département dédié au sein de nos équipes SGPB Luxembourg

Face à l’engouement des investisseurs privés pour le FIAR, Société Générale Luxembourg, banque multi métiers met à profit les complémentarités et les synergies entre ses expertises pour accompagner le déploiement de fonds patrimoniaux. Ces services, intégrés à la Banque Privée, comprennent notamment une offre de banque dépositaire, d’agent administratif, et d’agent de transfert. Nous disposons par ailleurs d’une société de gestion dédiée, qui mobilise ses expertises pour proposer des solutions investissements responsables et innovantes dans la gestion de patrimoine. Par son intermédiaire, nous pouvons assurer le rôle de « Management Company » / Gestionnaire AIFM des fonds patrimoniaux qui investissent dans des stratégies financières classiques ou en Private Equity. Enfin, nos équipes d’ingénierie patrimoniale accompagnent la mise en place et le suivi de cette stratégie patrimoniale évolutive.  Si vous êtes intéressé(e) et souhaitez plus d’informations, n’hésitez pas à contacter les équipes de Société Générale Private Banking