"Comprendre l'Investissement Responsable" S2E1 - L'ambition européenne en matière de finance durable

Claire Douchy : Bonjour et bienvenue dans la deuxième saison de notre podcast « Comprendre l’Investissement Responsable ». Cette saison est consacrée au décryptage de la finance durable et des impacts sur nos comportements d’investisseurs. Dans ce premier épisode, nous nous intéresserons à l’ambition européenne en matière de finance durable. Je suis Claire Douchy, Responsable RSE de Société Générale Private Banking France. Aujourd’hui, je reçois Véronique Fouquet, Responsable Conformité de Société Générale Private Banking.  Véronique, bonjour ! Et un grand merci de venir nous parler de la réglementation européenne sur la finance durable. Avant d’entrer dans le sujet, peux-tu s’il te plaît nous préciser ton rôle ?

Véronique Fouquet : Merci Claire de m’avoir invitée. Alors, mon rôle consiste tout simplement à ce que les banquiers privés et tous les métiers supports exercent leur métier en conformité avec les réglementations et à assurer la protection de nos clients ! Pour cela, tu t’en doutes, il est essentiel de maîtriser les réglementations qui s’imposent à nous, qui,tu le sais Claire, sont nombreuses et complexes.

Claire Douchy : Alors justement parlons des réglementations européennes sur la finance durable : quelles sont leurs principales caractéristiques ?

Véronique Fouquet : C’est un défi de parler d’un si vaste sujet en quelques minutes mais je suis prête à le relever ! Partons du but de ces réglementations, si tu le veux bien. Elles s’inscrivent dans le large programme du « Green deal » Européen », en Français, « Pacte Vert pour l’Europe ». Je ne vais malheureusement pas pouvoir le détailler ici, mais il faut retenir que ce Pacte est la feuille de route de la Commission Européenne en matière d’environnement et qu’il a un impact sur beaucoup de secteurs économiques, dont le secteur de la finance. L’objectif de ces des réglementations est de réorienter les flux de capitaux vers des placements dits durables, et assurer ainsi le financement des activités « vertes », c’est-à-dire, celles qui contribuent significativement à l’atténuation du changement climatique.

Claire Douchy : Merci Véronique, c’est très clair. Je suppose que les régulateurs européens se disent que plus nous investirons dans ces activités dites « vertes » , plus les activités qui ne sont pas considérées comme durables seront délaissées ?  

Véronique Fouquet : Oui, c’est cela, Claire. L’idée est de donner aux épargnants les informations nécessaires pour qu’ils puissent investir dans des activités répondant à leurs souhaits de durabilité, et ce, en toute transparence. Les épargnants souhaitent de plus en plus être acteurs du changement. Partant de ce constat, les régulateurs supposent que les distributeurs de produits d’épargne seront à l’écoute de cette demande et qu’ils délaisseront peu à peu les investissements dans des activités non durables au profit des activités durables.

Claire Douchy : Finalement les régulateurs raisonnent un peu comme sur le sujet de l’alimentation Bio : plus la demande s’est révélée importante, plus les distributeurs ont proposé des produits Bio, et plus l’agriculture Bio s’est développée.

Véronique Fouquet : En effet, Claire, l’image est assez proche. J’ajouterais que le succès des réglementations sur la finance durable tient à la réunion de plusieurs conditions. D’’abord, les régulateurs ont défini précisément ce qu’est une activité « verte ». Ensuite ils ont posé le cadre d’une vraie transparence sur les caractéristiques durables des produits. Enfin, ils ont imposé aux distributeurs de produits d’épargne comme les banques ou les conseillers financiers de respecter les préférences des épargnants en matière de durabilité.

Claire Douchy : Oui, cela paraît logique. Et si je fais l’analogie avec le Bio, il faut d’abord qu’un cahier des charges sur ce qu’est un produit Bio, et c’est seulement s’il est respecté par les producteurs que les distributeurs peuvent apposer l’étiquette « BIO » sur leurs produits. Et ce n’est qu’ à partir de là que le consommateur peut acheter son produit Bio en toute confiance. Seulement, investir dans un produit d’épargne, ce n’est pas tout à fait aussi simple qu’aller en épicerie ou supermarché !

Véronique Fouquet :  Effectivement Claire ! C’est pour cela que les conseillers financiers doivent désormais très explicitement poser des questions à leurs clients investisseurs ou épargnants pour cerner leurs préférences en matière de finance durable.

Claire Douchy : Mais alors, Véronique, si je me mets à la place de l’épargnant, quelles questions va-t-on me poser ? Si je veux investir dans l’environnement, ou dans le social, par exemple ?

Véronique Fouquet : Non Claire, pas exactement ! Ton banquier privé va avoir besoin de recueillir tes préférences sur les 3 approches suivantes : l’approche durable globale qui n’a pas de thématique particulière en matière de durabilité ; l’approche durable environnementale qui privilégie les activités dites « vertes » sur le plan environnemental uniquement ; et enfin l’approche qui consiste à prendre en compte les effets négatifs des décisions de gestion sur divers facteurs de durabilité. Bien sûr, toutes les propositions d’investissement doivent respecter tes choix.

Claire Douchy : Ah, je vois Véronique, c’est clair et ces préférences complètent bien le profil de l’investisseur. Eh bien je te remercie grandement d’avoir introduit pour nous ce sujet de la finance durable européenne.

Véronique Fouquet : Je t’en prie Claire, à bientôt.

Claire Douchy : A bientôt Véronique. Dans les trois épisodes suivants, nous allons découvrir plus précisément les trois approches évoquées par Véronique.  Vous venez d’écouter le second épisode la deuxième saison de notre série consacrée à l’investissement responsable. Ce podcast est proposé par Société Générale Private Banking. Il est disponible sur les plateformes Spotify et Apple Podcasts, via l’émission « #PrivateTalk by Société Générale Private Banking ».  N’hésitez pas à vous abonner pour être informés de la sortie du prochain épisode, et à en parler autour de vous !  Vous retrouverez l’ensemble de la série sur le site internet de Société Générale Private Banking, www.privatebanking.societegenerale.com. A bientôt !

⁽¹⁾  Les 4 autres enjeux visés par les activités « vertes » sont : l’utilisation durable et la protection de l’eau et des ressources, la protection et restauration de la biodiversité et des écosystèmes, la prévention de la pollution, la transition vers une économie circulaire.

Les informations contenues dans cette vidéo/ce contenu audio sont données à titre indicatif, peuvent être modifiées sans préavis, et visent à communiquer des éléments pouvant être utiles à une prise de décision. Les informations sur les performances passées éventuellement reproduites ne garantissent en aucun cas les performances futures. 
Les variations de l’inflation, de taux d’intérêts et de taux de change peuvent avoir des effets négatifs sur la valeur, le prix et le revenu des investissements libellés dans une devise différente de celle de l’investisseur. Les éventuels simulations et exemples contenus dans cette publication sont fournis à titre indicatif et à des fins d’illustration uniquement. La présente information peut être modifiée en fonction des fluctuations des marchés, et les informations et avis mentionnés dans cette publication peuvent être amenés à évoluer. Aucune entité Société Générale Private Banking ne s’engage à actualiser ni à modifier la présente publication, qui peut devenir obsolète après avoir été visionnée/écoutée, et n’assumera aucune responsabilité à cet égard.

Les scénarios présentés sont des estimations de performances futures, fondées sur des informations passées sur la manière dont la valeur d’un investissement varie et/ou sur les conditions de marché actuelles, et ne sont pas des indications exactes. Le rendement obtenu par des investisseurs sera amené à varier en fonction des performances du marché et de la durée de conservation de l’investissement par l’investisseur. Les performances futures peuvent être soumises à l’impôt, lequel dépend de la situation personnelle de chaque investisseur et est susceptible de changer à l’avenir.
Pour une définition et description des risques plus complète, veuillez vous référer au prospectus du produit ou, le cas échéant, aux autres documents réglementaires (si applicable) avant toute décision d’investissement.

Les offres liées aux activités et aux informations patrimoniales et financières évoquées dans la présente vidéo/le présent contenu audio dépendent de la situation personnelle de chaque client, de la législation qui lui est applicable ainsi que de sa résidence fiscale. Il est de la responsabilité de l’investisseur potentiel de s’assurer avec ses conseils juridiques et fiscaux qu’il respecte les dispositions légales et réglementaires de la juridiction concernée. Cette vidéo/ce contenu audio n’est en aucune manière destiné(e) à être diffusée/écouté aux Etats-Unis, ni à/par un résident fiscal américain, ni à/par une personne ou dans une juridiction pour laquelle une telle diffusion serait restreinte ou illégale.

Les offres liées aux activités et aux informations patrimoniales et financières présentées peuvent ne pas être adaptées ou autorisées au sein de toutes les entités Société Générale Private Banking. En outre, l’accès à certaines de ces offres est soumis à des conditions notamment d’éligibilité.
Certaines offres liées aux activités et aux informations patrimoniales et financières citées peuvent présenter divers risques, impliquer une perte potentielle de la totalité du montant investi voire une perte potentielle illimitée, et n’être en conséquence réservées qu’à une certaine catégorie d’investisseurs, et/ou n’être adaptées qu’à des investisseurs avertis et éligibles à ces types d’offres. 

Avant toute souscription d'un service d’investissement, d'un produit financier ou d’un produit d’assurance, selon le cas et la législation applicable, l’investisseur potentiel sera interrogé par son banquier privé au sein de l’entité Société Générale Private Banking dont il est client sur ses connaissances, son expérience en matière d’investissement, ainsi que sur sa situation financière y  compris sa capacité à subir les pertes, et ses objectifs d’investissement  y compris sa tolérance aux risques, afin de déterminer avec lui s'il est éligible à souscrire le/les produit(s) financier(s) et/ou le/les service(s)  d’investissement envisagé(s) et si le(s) produit(s) ou le/les service(s) d’investissement est/sont compatible(s) avec son profil  d'investissement.
L’investisseur potentiel devra également (i) prendre connaissance de l’ensemble des informations contenues dans la documentation détaillée du service ou produit envisagé (document intitulé « informations clés pour l’investisseur », prospectus, règlement, statuts, document intitulé « informations clés pour l’investisseur », Term sheet, notice d’information, conditions contractuelles, …),  notamment celles liées aux risques associés; et (ii) consulter ses conseils juridiques et fiscaux pour apprécier les conséquences juridiques et le traitement fiscal du produit ou service envisagé. Il est rappelé que la souscription d'un service d’investissement, d'un produit financier ou d’un produit d’assurance peut avoir des conséquences fiscales et Société Générale Private Banking ne fournit pas de conseil fiscal. Son banquier privé sera également à sa disposition pour lui fournir de plus amples informations, déterminer avec lui s’il est éligible au produit ou service envisagé qui peut être soumis à des conditions, et s’il répond à ses besoins. 

En conséquence, aucune entité relevant de Société Générale Private Banking ne peut en aucun cas être tenue responsable pour toute décision prise par un investisseur sur la base des seules informations contenues dans cette vidéo/ce contenu audio.

Ce contenu audio est confidentiel(le), destiné(e) exclusivement à la personne qui la/le consulte, et ne peut être communiqué(e) ni porté(e) à la connaissance de tiers, ni reproduit(e) totalement ou partiellement, sans accord préalable et écrit de l’entité Société Générale Private Banking concernée. 

Le groupe Société Générale maintient effective une organisation administrative prenant toutes les mesures nécessaires pour identifier, contrôler et gérer les conflits d’intérêts. A cet effet, les entités Société Générale Private Banking ont mis en place une politique de gestion des conflits d’intérêts permettant de gérer et prévenir les conflits d’intérêts. Pour plus de détails, les clients de Société Générale Private Banking peuvent se reporter à la politique de gestion des conflits d'intérêts disponible sur simple demande auprès de leur banquier privé. 
Société Générale Private Banking a également mis en place une politique de traitement des réclamations formulées par ses clients, disponible sur simple demande auprès de leur banquier privé ou sur le site Internet de Société Générale Private Banking.

AVERTISSEMENTS SPÉCIFIQUES PAR JURIDICTION 

France : Sauf indication contraire expresse, le présent document est publié et distribué par Société Générale, banque française autorisée et supervisée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, sise 4, place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09, sous la supervision prudentielle de la Banque Centrale Européenne (« BCE ») et enregistrée auprès de l’ORIAS en qualité d’intermédiaire en assurance sous le numéro 07 022 493 orias.fr. Société Générale est une société anonyme française au capital de 1 046 405 540 euros au 1er février 2022, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, et dont le numéro d'identification unique est 552 120 222 R.C.S. Paris. De plus amples détails sont disponibles sur demande ou sur www.privatebanking.societegenerale.com. 
 
Luxembourg : Le présent document est distribué au Luxembourg par Société Générale Luxembourg, société anonyme enregistrée auprès du registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le numéro B 6061 et établissement de crédit autorisé et régi par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (« CSSF »), sous la supervision prudentielle de la Banque Centrale Européenne (« BCE »), et dont le siège social est sis 11, avenue Émile Reuter – L 2420 Luxembourg.  De plus amples détails sont disponibles sur demande ou sur www.societegenerale.lu. Aucune décision d’investissement quelle qu’elle soit ne pourrait résulter de la seule lecture de ce document. Société Générale Luxembourg n’accepte aucune responsabilité quant à l’exactitude ou autre caractéristique des informations contenues dans ce document. Société Générale Luxembourg n’accepte aucune responsabilité quant aux actions menées par le destinataire de ce document sur la seule base de ce dernier, et Société Générale Luxembourg ne se présente pas comme fournissant des conseils, notamment en ce qui concerne les services d’investissement. Les opinions, points de vue et prévisions exprimées dans le présent document (y compris dans ses annexes) reflètent les opinions personnelles de l’auteur/des auteurs et ne reflètent pas les opinions d’autres personnes ou de Société Générale Luxembourg, sauf indication contraire. Ce document a été élaboré par Société Générale.  La CSSF n’a procédé à aucune analyse, vérification ou aucun contrôle sur le contenu du présent document.   

Monaco : Le présent document est distribué à Monaco par Société Générale Private Banking (Monaco) S.A.M., sise 11 avenue de Grande Bretagne, 98000 Monaco, Principauté de Monaco, régie par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution et la Commission de Contrôle des Activités Financières. Les produits financiers commercialisés à Monaco peuvent être réservés à des investisseurs qualifiés conformément aux dispositions de la loi n° 1.339 du 07/09/2007 et de l’Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10/09/2007. De plus amples détails sont disponibles sur demande ou sur www.privatebanking.societegenerale.com.

Suisse : Le présent document est distribué en Suisse par SOCIETE GENERALE Private Banking (Suisse) SA (« SGPBS »), dont le siège se trouve à la rue du Rhône 8, CH-1204 Genève.  SGPBS est une banque autorisée par l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (« FINMA »). Les placements collectifs et les produits structurés ne peuvent être offerts que conformément à la Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (Loi sur les placements collectifs, LPCC) du 23 juin 2006 respectivement les Directives de l’Association suisse des banquiers (ASB) concernant l’information des investisseurs sur les produits structurés.  De plus amples détails sont disponibles sur demande auprès de SGPBS ou sur www.privatebanking.societegenerale.com.  

Le présent document n’est pas distribué par les entités du groupe Kleinwort Hambros qui agissent sous la marque « Kleinwort Hambros » au Royaume-Uni (SG Kleinwort Hambros Bank Limited), à Jersey et Guernesey (SG Kleinwort Hambros Bank (CI) Limited) et à Gibraltar (SG Kleinwort Hambros Bank (Gibraltar) Limited). En conséquence, les informations communiquées et les éventuelles offres, activités et informations patrimoniales et financières présentées ne concernent pas ces entités et peuvent ne pas être autorisées par ces entités ni adaptées sur ces territoires. De plus amples informations sur les activités des entités de la banque privée de Société Générale situées sur les territoires du Royaume-Uni, des îles anglo-normandes et de Gibraltar, incluant des informations complémentaires de nature légale et réglementaire, sont disponibles sur www.kleinworthambros.com